Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ad'am l'agneau
M. alem kader

Numéro de dépôt :
4011758
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
Ad\'am l\'agneau de alem kader

Présentation de la marque Ad'am l'agneau

Déposée le 12 juin 2013 par monsieur alem kader auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ad'am l'agneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur alem kader domicilié(e) 11 septième avenue - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alem kader domicilié(e) les cotatges, 11 septieme avenue - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

La marque Ad'am l'agneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ad'am l'agneau est expirée depuis le 12 juin 2023.

alem kader a également déposé les autres marques suivantes : Agneau dentition


M. alem kader - 11 septième avenue - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


M. alem kader - les cotatges, 11 septieme avenue - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684166 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Biberons ; tétines de biberons ; Anneau pour calmer et faciliter la dentition ;

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tirelire ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Radiodiffusion multimédia, vidéo et audio par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de diffusion sur le Web ; transmission de messages, données et contenus par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture de forums, forums de discussion, revues spécialisées et carnets Web pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs en matière de sujets d'intérêt général par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; transmission de supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus audio et informations par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès utilisateur à des forums communautaires permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et commenter des vidéos et autres contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture d'accès utilisateur à des portails de partage de vidéos à des fins de divertissement et d'éducation ;

Services d'enseignement et divertissements proposant des supports électroniques, contenus multimédia, vidéos, films, images, textes, photographies, contenus générés par les utilisateurs, contenus audio et informations connexes par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; services de publication de divertissements multimédia, audio et vidéo numériques ; services de publication numérique en ligne ; services de divertissement, à savoir animation de compétitions.